Mentions Légales
Dernière mise à jour : 13 mars 2026
1. Éditeur du Site
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Residual Labs
Responsable éditorial
Zakaria Gharzouli
Email de contact
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Frontend — Firebase App Hosting
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firebase.google.comDonnées & Cloud Functions
Google Cloud Platform (Firestore, Cloud Functions) · Infrastructure certifiée ISO 27001
3. Propriété Intellectuelle
Residual Labs est propriétaire de l'ensemble des droits de propriété intellectuelle sur les éléments composant l'application : code source, interfaces, textes, logos, analyses générées par IA, structure et architecture. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de Residual Labs, est strictement interdite et constitutive de contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
4. Limitation de Responsabilité
Residual Labs s'efforce de fournir des analyses précises mais ne garantit pas l'exhaustivité ni l'exactitude absolue des résultats d'audit, qui sont fournis à titre indicatif.
Residual Labs ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation des rapports d'audit ou des recommandations générées par l'IA.
L'audit analyse exclusivement les informations publiquement accessibles via l'URL fournie. Residual Labs n'est pas responsable des informations trouvées sur des sites tiers.
5. Nos Sites & Applications
6. Droit Applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après échec de toute tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.
Contact
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